Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAMINVEST
DOMOTELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3772300
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
TEAMINVEST de DOMOTELEC

Présentation de la marque TEAMINVEST

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAMINVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTELEC domicilié(e) 92 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTELEC domicilié(e) 92 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 33650 - LA BREDE - France.

La marque TEAMINVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAMINVEST est expirée depuis le 6 octobre 2020.

DOMOTELEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , PHININVEST , Le confort en ligne , l'énergie maîtrisée au service du confort , DOMOGLASS


DOMOTELEC, SAS - 92 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 33650 - LA BREDE - France


DOMOTELEC - 92 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632872 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.